Vous ne faites pas de recherche et développement. En êtes-vous certain?

On imagine souvent que la recherche et développement comporte un projet d'envergure et que seules les grandes entreprises en font. Pourtant, chaque année, plus de 11 000 demandes sont présentées dans le cadre du programme de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE), lesquelles demandes représentent 1.5 milliard de crédit d'impôt au fédéral seulement.

Vous ne disposez pas d'un laboratoire de recherche, qu'à cela ne tienne; peut-être avez-vous amélioré un produit, une machine ou un logiciel? L'installation ou la combinaison d'équipements a peut-être nécessité de nombreux tests, ou encore des problèmes techniques liés à l'utilisation d'un produit d'un nouveau fournisseur vous ont peut-être donné du fil à retordre?

Si vous vous reconnaissez dans l'une de ces situations, vous êtes possiblement admissible aux crédits d'impôt pour la RS&DE.

N'hésitez pas à consulter votre fiscaliste de RCGT pour en connaître davantage.

Lucie Beauchemin, Notaire
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